Outils et documents utiles

• Grilles de salaires & Indemnités de déplacements (mise à jour fév. 2024)

• Cotisations fiscales et sociales sur salaires au 1er janvier 2024

• Guide du nouvel arrivant

• Alternance : quoi de neuf du côté des aides ?

• Tableau comparatif contrat d'apprentissage/contrat de professionnalisation

• Fiche n°1 : aide aux employeurs d’apprentis

• Fiche n°2 : contrat d’apprentissage : mentions, durée, rupture anticipée et cas de possible licenciement

• Fiche n°3 : maître d’apprentissage

• Fiche n°4 : Apprenti : Age, visite d’information et de prévention, temps de travail des mineurs et mobilité européenne et internationale

• Fiche n°5 : Aide au financement du permis de conduire des apprentis

• Fiche n°6 : Enregistrement et dépôt du contrat d’apprentissage

• Fiche Constructys : Les étapes clés du contrat d’apprentissage

• Outil de positionnement - Formation obligatoire

• Les formations sécurité relatives à chaque métier ou en fonction des risques

• Guide - Actions de prévention amiante

• Tableau des heures non travaillées 2024

• MaPrimeRénov' : Zoom sur le nouveau dispositif

• Exonération de CFE : ce qu’il faut savoir !

• Fiche / Votre responsabilité, peut elle être engagée lorsque vous acceptez de poser du matériels fournis par le client ?

• Fiche / L’attribution de cadeaux et de bons d’achat

• Fiche / Garde enfant malade

• Fiche / La résolution d'un contrat - mécanisme prévu par le Code Civil

• Fiche / MaPrimeRénov' : Zoom sur le nouveau dispositif à venir

• Fiche / Semaine de 4 jours : Comment la mettre en place ?

• Fiche / Pinel-neuf ce qu'il faut savoir !

• Fiche / Denormandie ancien : connaissez-vous ce dispositif ?

• Fiche / Le travail de nuit

• Fiche / Signature électronique, un nouveau partenariat pour vos marchés

• AUDITS ÉNERGÉTIQUES : COMMENT FAIRE LA DIFFÉRENCE ?

• Fiche / Les décrets sur le cumul emploi retraite et la retraite progressive sont publiés

• Fiche / Retraite : Prise en compte des interruptions de carrière

• Fiche / Report de l’âge légal de départ à la retraite

• Fiche / Réforme des retraites : Les départs anticipés

• Fiche / L’action directe du sous-traitant

• Fiche / Primes pour fidéliser vos salariés

• Fiche / Marchés privés : les points à contrôler

• Fiche / Chèques impayés : Quelle attitude adopter ?

• Fiche / Les conventions de forfait en jours dans le bâtiment : tout ce que vous devez savoir

• Fiche / La promesse d’embauche : tout ce que vous devez savoir !

• Fiche / Emploi des jeunes pendant les vacances scolaires

• Fiche / Indemnités de trajet : Devez-vous en verser à vos salariés ?

• Rénovation énergétique TPE & PME : Connaissez-vous ce crédit d’impôt ?

• FICHE / Géolocalisation : quelles sont vos obligations ?

• FICHE / Le bail commercial dérogatoire

• Carte des conseillers France RENOV' dans les Vosges

• Assurance & stockage de matériel : quelles solutions s’offrent à vous ?

• TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS : BAISSE DE LA COTISATION MALADIE

• Fiche / Mentions obligatoires sur devis / factures

• Fiche / Travaux sous-traités : les principales obligations à respecter en tant qu’entreprise principale

• Fiche / Le maintien de salaire (Hors Alsace-Moselle)

• MaPrimeRénov’ : quoi de neuf ? (dec2022)

• REP : Qui est concerné par l’adhésion à un eco-organisme agréé ?

• Dossier pratique CAPEB Facturation électronique

• Prime de partage de la valeur : modèle de DUE

• CARTE BTP : PENSEZ-Y POUR VOS SALARIÉS !

• Fiche / Le licenciement pour inaptitude (origine professionnelle ou non professionnelle)

• Fiche / Impayé et procédure collective : comment devez-vous agir ?

• Fiche / La prime de partage de la valeur (2022 – 2023)

• FAFCEA: ÉVOLUTION DES CRITÈRES DE PRISE EN CHARGE PROFITEZ- EN!

• Fortes chaleurs et canicule : la CAPEB vous donne les bonnes pratiques

• Prime de vacances dans le bâtiment ce qu’il faut savoir

• Fiche / Les aides à l’embauche

• Fiche / Le régime des Grands déplacements

• Fiche / Focus sur l’acceptation du support

• Fiche / L’abandon de chantier : Qu’est-ce que c’est ? Comment éviter une telle situation ?

• Fiche / Heures supplémentaires et contingent annuel d’heures supplémentaires

• Fiche / Votre obligation de résultat en tant que professionnel : en quoi consiste-t-elle ? Quels en sont ses contours ?

• Fiche / L’activité partielle et l’activité partielle longue durée (APLD) : De quoi s’agit-il ?

• TVA à 5,5 % : Comment ça marche ?

• TVA à 5,5% : Tableau synthétique des équipements / appareils / matériaux

• Taux et assiettes des cotisations sociales 2022 des travailleurs indépendants (artisans)

• Fiche / Abattement de 10% (Déduction forfaitaire spécifique) : quelles sont vos options en tant qu’entreprise du Bâtiment ?

• Fiche / Obligation d’information précontractuelle : Qu’est-ce que c’est ? Comment cela fonctionne ?

• Fiche / Chômage intempéries

• Fiche / Le prêt de main d’œuvre

• Fiche / La livraison d’un bien détérioré ou non conforme : Quelle attitude adopter vis-à-vis de votre fournisseur ?

• Fiche / La garantie de paiement

• Fiche / La rupture du contrat d’apprentissage

• Fiche / Les conséquences du retrait de permis ou de la suspension de permis sur le contrat de travail

• Fiche / affichage obligatoire

• Fiche / Le contrat d’apprentissage

• Fiche / Les arrangements amiables : Qu’est-ce que c’est ? Comment cela fonctionne ?

• Fiche / Qu'est-ce qu'un usage d'entreprise ?

• RGE : Mode d'emploi vos devis

• Qualification-chantier : Quelles mentions sur vos devis & factures ?

• Fiche / Crédit d'impôt borne de charge

• Fiche / Comment faire face à un salarié sous l'emprise d'alcool

• Modèle de Conditions générales de Vente

• Fiche / Rupture du CDD

• Fiche / Sous-traitance et travail dissimulé

• Fiche / CDD

• Fiche / Les autorisations avant la réalisation de vos travaux : Qu’en est-il ? Quelles sont vos obligations vis-à-vis de votre client ?

• Guide CSE

• Fiche / Le droit à l’erreur en matière de cotisations sociales

• Fiche / Intervention d'un tiers à vos frais

• Fiche / Autorisation d'absence des salariés

• Fiche / Devoir d'information et de conseil

• Fiche / Astreinte

• Fiche / La résiliation des baux commerciaux

• Fiche / «La période d’essai : Tout savoir pour bien l’utiliser»

• Fiche / «Exception inexécution»

• Fiche / L’autoliquidation : Qu’est-ce que c’est ? Comment ça fonctionne ?

• Fiche / Congés payés

• Fiche / Garde du chantier

• Fiche / Le Décompte Général Définitif (DGD)

• Fiche / Jobs d'été

• Fiche / Canicule

• Fiche / Jours fériés

• Fiche / Compte prorata

• Fiche / Journée de solidarité

• Fiche / Visites médicales

• Fiche / Stage en entreprise

• Fiche / Réception de chantier

• Fiche / Délais de paiement

• Fiche / Le droit de rétractation

• Apprentis : modification du régime social des rémunérations

• Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

• Fiche / Absences injustifiées

• Fiche / Le chômage intempéries : Qu’est-ce que c’est ? Comment ça fonctionne ?

• Fiche / Entretiens professionnels et annuels : Quelles différences, Comment les mettre en place ?

• Fiche / Dématérialisation des marchés publics : Concrètement comment ça se passe ?

• Fiche / Dématérialisation des marchés publics : Facturation électronique - Chorus Pro

• Fiche / Dématérialisation des marchés publics : le DUME (Document Unique de Marché Européen)

• Fiche / Dématérialisation des marchés publics : La signature électronique

• Dossier pratique - Bonnes pratiques de recrutement

• Chèque vacances BTP

• Prime de vacances dans le bâtiment

• Déplacements BTP