Circulaire D'information

RETOUVEZ NOS CIRCULAIRES D'INFORMATIONS DE L'ANNEE 2023/2024

Les circulaire vous informent sur l’actualité fiscale, sociale, juridique, formation, sécurité…

Outils et documents utiles

En tant qu'adhérents CAPEB, vous trouverez les documents suivants :
  • LA MEDIATION DE LA CONSOMMATION

  • ADDICTIONS

  • SCOOP Info : AIPR

  • Le tableau comparatif avant et après la simplification des aides et travaux accessibles en mono gestes et conditionnés à un mono geste chaudière

  • RUPTURE DE CONTRAT - DEMISSION ET CONGES PAYES

  • REGLEMENT - L'UTILISATION DU TELEPHONE PORTABLE EN MILIEU PROFESSIONNEL

  • EMPLOI - LES CONSEQUENCES DU REFUS DE CDI SUITE A UN CDD

  • TABLEAU AIDES 2024 : Support 1 : présentation générale

  • TABLEAU AIDES 2024 Support 2 : zoom sur la rénovation par geste(s)

  • TABLEAU AIDES 2024 : Support 3 : zoom sur la rénovation globale

  • Bon de commande 2024 partenariat CSTB

  • NOTE TECHNIQUE N°2024-01 : IRVE

  • SALAIRES CADRE 2024

  • HEURES NON TRAVAILLEES 2024

  • TABLEAU DES ASSIETTES ET TAUX DE COTISATIONS SOCIALES SUR SALAIRES AU 1 ER JANVIER 2024

  • ASSIETTE ET TAUX DE COTISATIONS SOCIALES DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS 2024

  • DÉDUCTION FORFAITAIRE SPÉCIFIQUE (DFS)

  • REDUCTION DES TAUX D’ALLOCATIONS FAMILIALES (AF) ET D’ASSURANCE MALADIE (AM)

  • PLAFOND DES ALLOCATIONS FORFAITAIRES AU 1ER JANVIER 2024

  • INDEMNITES ET GRANDS DEPLACEMENTS 2024

  • LES CONSEQUENCES DU REFUS DE CDI SUITE A UN CDD

  • MAPRIMEADAPT’ ZOOM SUR LE NOUVEAU DISPOSITIF DE L’ANAH

  • Opération Coup de pouce sur les systèmes de régulation

  • Modèle courrier demande congé payés pour arrêt maladie

  • SALAIRES MINIMA ET PETITS DEPLACEMENT DES OUVRIERS ET SALAIRES DES ETAM DU BATIMENT 2024 (Applicables au 1er JANVIER 2024)

  • LES NOUVEAUTES MAPRIMERENOV'2024

  • DECRYPTAGE DES OFFRES « RENOVATION GLOBALE » A 1 €

  • CAMPAGNE CIBLEE DE L’INSPECTION DU TRAVAIL SUR LES EQUIPEMENTS DE TRAVAIL MOBILES ET DE LEVAGE

  • TPE de 11 à 20 salariés : élection du CSE

  • Intégrer un salarié avec succès !

  • Rupture de contrat - Démission et congés payés

  • SANTÉ/SÉCURITÉ AU TRAVAIL

  • Fin des aides pour l'installation des chaudières gaz

  • LE REGIME SOCIAL DES INDEMNITES DE RUPTURE CONVENTIONNELLE ET DE MISE A LA RETRAITE APPLICABLE AU 1ER SEPTEMBRE 2023

  • AUDITS ÉNERGÉTIQUES COMMENT FAIRE LA DIFFÉRENCE ?

  • AUDITS ÉNERGÉTIQUES ZOOM SUR L'AUDIT INCITATIF RENOVATION GLOBALE

  • AUDITS ÉNERGÉTIQUES ZOOM SUR L'AUDIT RÉGLEMENTAIRE VENTE LOGEMENT

  • ACCOMPAGNEMENT EN CAS DE DIFFICULTES PONCTUELLES

  • FORMATION UTILISATION DES DIISOCYANATES NOUVELLE OBLIGATION DE FORMATION A PARTIR DU 24 AOUT 2023

  • TAXE D'APPRENTISSAGE MODIFICATION DES MODALITÉS DU VERSEMENT DU SOLDE

  • ZOOM SUR LE CRÉDIT D’IMPÔT FORMATION DU CHEF D’ENTREPRISE

  • REVIZ BTP COMMENT CALCULER VOS ACTUALISATIONS & RÉVISIONS DE PRIX

  • LA LOI INTRODUIT UNE PRÉSOMPTION DE DÉMISSION EN CAS D’ABANDON DE POSTE

  • SALAIRES MINIMA ET PETITS DEPLACEMENT DES OUVRIERS ET SALAIRES DES ETAM DU BATIMENT APPLICABLES AU 01 MAI 2023

  • FACTURATION ELECTRONIQUE FICHE PRATIQUE N°1

  • FACTURATION ELECTRONIQUE FICHE PRATIQUE N°2

  • FACTURATION ELECTRONIQUE FICHE PRATIQUE N°3

  • FACTURATION ELECTRONIQUE FICHE PRATIQUE N°4

  • FACTURATION ELECTRONIQUE FICHE PRATIQUE N°5

  • SALAIRES CADRES 2023 NON OBLIGATOIRE

  • Déduction forfaitaire spécifique (DFS) - La CAPEB fait le point !

  • Heures non travaillés 2023

  • Assiettes et taux de cotisations sociales et fiscales sur les salaires 2023

  • SALAIRES MINIMA ET PETITS DEPLACEMENT DES OUVRIERS ET SALAIRES DES ETAM DU BATIMENT APPLICABLES AU 01 OCTOBRE 2022

  • Codes réduction 2023 partenariat CSTB - Bon de commande

  • Check chantier : la nouvelle appli qui facilite la gestion en sécurité de vos chantiers

  • Titre restaurant

  • GRILLE DE SALAIRE 01 AOUT 2022

  • SALAIRES MINIMA ET PETITS DEPLACEMENT DES OUVRIERS ET SALAIRES DES ETAM DU BATIMENT APPLICABLES AU 01 JANVIER 2022

  • La révision des prix

  • NOUVELLE EDITION GUIDE D'ACCUEIL DU NOUVEL ARRIVANT JANVIER 2021

  • MODELE FACTURE RGE

  • MODELE DEVIS