Des index du bâtiment plus réactifs face à la crise

I. L’Insee réduit le délai de publication des index de la construction

Avec la guerre en Ukraine, la flambée des prix est telle que les prix des matières premières et matériaux évoluent parfois quotidiennement, affichant même des augmentations à deux chiffres sur un mois. Il était devenu impossible de réviser des marchés avec des index de prix répercutant des niveaux de prix observés 80 jours plus tôt. L’Insee a donc développé une nouvelle méthodologie pour réduire de moitié les délais de publication des index BT et TP. Depuis mai dernier, ces index sont publiés avec un décalage de 45 jours après la fin du mois considéré au lieu de 80 jours.

Par ailleurs, "nous accélérons la publication des index du bâtiment, qui permettra de réviser le prix de certains marchés sur une base beaucoup plus régulière, alors que la mise à jour se fait tous les trois mois actuellement". Ce qui permettra donc aux entreprises de répercuter plus rapidement la hausse des coûts. C'était une demande du secteur du bâtiment.

Bruno Le Maire a également évoqué les révisions de prix dans les chantiers privés. "S'agissant des contrats de droit privé, (…) je veux rappeler qu'il est possible de les réviser en cas de changement de circonstances imprévisible, qui rend l'exécution du contrat de droit privé trop coûteuse. C'est ce qu'on appelle la théorie de l'imprévision. Les contrats peuvent donc être amendés pour intégrer ces hausses massives de coûts après une négociation de bonne foi avec le client", juge le ministre de l'Economie. Il n'a pas donné plus de détails sur l'application concrète de ce type de révision.

II. Index BT - TP

"Les index Bâtiment, travaux publics et divers de la construction sont des indices composites de coûts de différentes activités ou sous-activité du secteur de la construction, indique l'Insee. Au nombre de 78, ils sont calculés comme une somme pondérée d’indices très détaillés représentatifs des différents postes de dépenses des professionnels (travail, énergie, matériaux, services, transports, déchets). Ils sont destinés à l’actualisation et à la révision des prix des marchés de construction. Ils servent notamment à indexer des contrats et particulièrement les marchés publics et les contrats de construction de maison individuelle".

La CAPEB & CNATP de l'Aube met chaque mois les Index BT - TP à votre disposition.
Index BT Mars 2022.