Quid des insultes entre salariés ?

Les insultes ou propos injurieux tenus par un salarié peuvent constituer une faute disciplinaire et, selon leur gravité et le contexte, justifier un licenciement pouvant aller jusque la faute grave.

La liberté d’expression du salarié n’est pas absolue : elle est limitée par l’interdiction des propos injurieux, diffamatoires ou excessifs. L’injure est définie comme une « expression outrageante, terme de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait précis ».

Les juridictions opèrent une distinction importante :

• Propos critiques, même vifs : ils peuvent rester dans le cadre de la liberté d’expression, surtout pour un salarié ancien, et ne pas suffire à caractériser une faute grave.

• Injures, menaces, propos grossiers ou dégradants : ils constituent en principe un abus de la liberté d’expression et peuvent être sanctionnés.

Insultes sur chantier : vie professionnelle et gravité de la faute :

Bon nombre de chefs d’entreprises sont confrontés à ce problème.
Dès lors que les insultes sont proférées sur le chantier, entre collègues, subordonnés ou supérieurs, elles relèvent clairement de la vie professionnelle et peuvent fonder un licenciement disciplinaire.

Attention, plusieurs éléments sont pris en compte par les juges :

Nature des propos

• Certaines expressions telles que « nul et incompétent », « bœufs », ou encore « il n’a pas de couilles », ont été jugés injurieux et excédant la liberté d’expression, caractérisant un abus fautif.

• Les injures n’ont pas besoin d’être répétées pour constituer une faute ; un acte isolé peut suffire, la répétition peut faire pencher à la faute grave.

De plus, certaines circonstances sont aggravantes comme le fait d’invectiver dans un contexte de harcèlement ou atteinte à la dignité, ou encore envers un supérieur hiérarchique.
Aussi, il est bien important de prendre en compte le lieu, les circonstances, l’ancienneté et les antécédents avant toute décision de sanction.
Par exemple :
Un salarié avait adressé à son supérieur hiérarchique un message agressif et insultant, avec plusieurs collègues en copie. La Cour a relevé l’absence de passé disciplinaire, la satisfaction donnée jusque là à l’employeur et le fait que les faits étaient commis en période de dépression sévère, pour juger que ce n’était pas une faute grave et que le licenciement ne reposait pas sur une cause réelle et sérieuse


Dans le cas opposé :
Le fait, pour un chef d’équipe, de refuser d’exécuter les ordres, d’insulter grossièrement son chef de chantier devant d’autres salariés, puis de persister à ignorer son supérieur a été jugé constitutif d’une faute professionnelle justifiant un licenciement pour cause réelle et sérieuse.

Ceci étant, l’employeur se doit de réagir au nom de son obligation de sécurité :

L’employeur est tenu d’une obligation de sécurité en matière de protection de la santé physique et mentale des salariés (article L. 4121 1 du Code du travail), ce qui implique notamment de veiller à ce que les salariés aient un comportement respectueux entre eux.

En conséquence :

Il est fondé à sanctionner un salarié qui tient des propos injurieux ou menaçants envers ses collègues ou subordonnés, surtout si cela porte atteinte à leur santé ou à leur dignité. A défaut, sa responsabilité pourra être engagée.

Sur un chantier, où les conditions de travail peuvent être déjà difficiles et dangereuses, les comportements agressifs ou injurieux sont d’autant moins tolérés. Pour tout accompagnement, consultez la CAPEB.